Process Etanche

Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 15 août 2025

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site process-etanche.com les informations suivantes :


1) Éditeur du site

  • Raison sociale : [Nom de l’entreprise]
  • Forme juridique : [forme juridique]
  • Capital social : [montant]
  • Siège social : [adresse complète]
  • RCS : [ville] n° [numéro]
  • N° TVA intracommunautaire : [numéro]
  • Représentant légal : [Nom, fonction]
  • Contact : [email] / [téléphone]

2) Hébergeur

  • Nom : 02Switch
  • Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Pays : France

3) Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de ProcessÉtanche.


4) Responsabilité

Process Étanche s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites : Process Étanche n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.


5) Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre [Politique de Confidentialité] accessible ici : [URL de la page Politique de Confidentialité].


6) Cookies

L’utilisation de cookies et autres traceurs est expliquée dans notre [Politique Cookies] accessible ici : [URL de la page Politique Cookies].


7) Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

Retour en haut